Voluntary Risk Assesment pour le cuivre

KME a joué un rôle clé dans la mise en oeuvre du Voluntary Risk Assessment pour le cuivre, qui reste une initiative d’une importance fondamentale pour toute l’industrie du cuivre européenne.

Le Règlement communautaire 93/793/CE prévoit en effet l’institution d’une procédure d’évaluation de risques pour l’homme et pour l’environnement, liés à leur exposition à certaines substances chimiques reportées dans des listes spéciales. Cependant la procédure prévoit que l’industrie puisse effectuer les évaluations du risque sur base volontaire pour certaines substances ne faisant pas partie de ces listes prioritaires.

Le cuivre ne fait pas partie de ces listes, mais l’industrie du cuivre a été la première (avec le zinc et le plomb) à se proposer pour cette évaluation volontaire (VRA, Voluntary Risk Assessment), considérant qu’une analyse du risque sur des bases rigoureusement scientifiques, selon les procédures européennes, contribue à transmettre une information correcte et à promouvoir l’utilisation du cuivre, en dissipant les doutes sur un risque potentiel.

Nous contribuons au developpement de cette initiative responsable depuis 2002. En effet, la procédure prévoit que les évaluations volontaires, avant d’être formellement présentées au niveau communautaire, doivent être examinées d’un oeil critique par un état membre de l'Union européenne (Review Country). KME, conscient de son rôle clé dans l’industrie européenne du cuivre, a mis tout en oeuvre, par l’intermédiaire de sa société italienne KME Italy, pour vérifier et obtenir, pour le compte de l’ECI (European Copper Institute – Institut Européen du Cuivre), l'engagement du gouvernement italien à assumer le rôle de Review Country. Le résultat a été positif ; la proposition a été ensuite acceptée par l’Union Européenne qui a confié à l’Istituto Superiore di Sanità (ISS – Institut supérieur de santé) italien le rôle de Review Country pour le compte de l’Union Européenne.

KME a continué à jouer le rôle de coordinateur entre l’ISS et l’ECI pendant les cinq années du projet, auquel ont participé aussi des experts extérieurs et le project a été ensuite revu par un Peer Review Panel (PRP – Panel consultatif) composé d’experts scientifiques de renommée internationale.

Les conclusions mettent en évidence l’absence substantielle de risque environnemental et humain lié l’exposition au cuivre, en vertu aussi de l’application de plus en plus répandue de systèmes de filtration et de protection environnementale à chaque installation.

En 2005, l’ECI et l’ISS ont présenté officiellement le document à l’Union Européenne qui a commencé une procédure d’évaluation basée sur le Review Process par l’intermédiaire du TCNES, comité technique européen composé d’experts du secteur provenant de tous les états membres.

Nous sommes maintenant au terme de l'evaluotion, et l’approbation du VRA pour le cuivre est prévue au printemps 2008.

Par ailleurs, au cours de 2008, l’ECI soumettra le document du VRA pour le cuivre à l’OCSE pour son approbation et son utilisation au niveau international.