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Contenu du site

Le matériel publié et/ou reproduit dans le Site (exemples parmi d’autres, mais non exhaustifs: renseignements, logos, éléments graphiques, sons, images, marques etc., en abrégé :les "Renseignements") est de propriété exclusive de, (ou accordé par … en usage à) KME Group S.p.A. ou des sociétés contrôlées et/ou associées de KME Group S.p.A, (en abrégé :"KME"). Les contenus du Site sont disponibles aux visiteurs pour un usage exclusivement personnel et non commercial.

Pour un renseignement complet sur la situation économique et patrimoniale de l’ensemble des sociétés faisant partie de KME, il faut se référer aux données contenues dans les bilans d'exercice et dans les bilans consolidés. KME rendra tels documents disponibles à ceux qui les demanderont expressément.

Droits de propriété intellectuelle

KME défend activement ses propres droits de propriété intellectuelle. Les contenus publiés sur le Site sont protégés par les réglementations en vigueur avec les dispositions sur le droit d'auteur et sur les droits de propriété industrielle. La reproduction, même partielle, des Renseignements est permise exclusivement sous autorisation préalable et écrite de KME. En particulier, il est interdit de modifier, copier, reproduire, distribuer, transmettre ou répandre le contenu de ce site sans avoir préalablement obtenu un consentement exprès par écrit par KME. En particulier il est interdit de copier le programme pour élaborateurs (software) qui déterminent le fonctionnement du site, créer des programmes semblables à ceux-ci, trouver et/ou utiliser le code source des dits programmes.

KME n’utilise pas de matériel couvert par le droit d’auteur d’autrui sans en indiquer clairement le titulaire. La reproduction de tel matériel, éventuellement contenu dans le site, pourrait être limitée par l’auteur, et les visiteurs pourraient devoir demander un consentement préalable au titulaire du droit pour le reproduire dans d’autres publications en format papier et/ou électronique.

Limitations de responsabilité

Quoique KME se prodigue de fournir les Renseignements de manière opportune et soignée, elle ne peut pas garantir que tels Renseignements soient corrects au moment de la publication ou qu'ils le soient encore après un certain laps de temps. Tous les services fournis par KME ne constituent pas obligations de sa part, donc KME se réserve le droit exprès, à tout moment et sans aucun préavis, d'éliminer ou de modifier complètement ou partiellement les pages du site ou la publication totale, sans qu’aucune responsabilité puisse lui être imputée.

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Link

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Efficacité. Loi applicable et tribunal compétent

Les clauses constituent partie intégrante du Site et sont régularisées par la Loi italienne. Dans le cas où des sections uniques de ces clauses résultent infirmes, illégales ou inefficaces, les parties restantes continueront à être valables. Le Tribunal de Florence est exclusivement compétent à régler controverses connexes aux notes présentes. Malgré cela KME se réserve d’agir légalement pour la protection de ses droits devant les autorités judiciaires des villes et pays autres que l’Italie.